Mentions Légales
Propriétaire et éditeur du site
- Nom commercial : La Planète Bois
- Société exploitante : SAS DomeBulle
- Capital social : 10 000 €
- SIRET : 980 741 847 00019
- TVA intracommunautaire : FR19980741847
- RCS : Soissons
Siège social :
La Tuilerie – Route de Compiègne
02600 Taillefontaine – France
Téléphone : 06 52 73 74 74
Email :Email : laplanetebois@gmail.com
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : Louvent Valiergue
Hébergement du site
IONOS SARL
7 Place de la Gare
57200 Sarreguemines – France
Site web : https://www.ionos.fr
Conditions générales d'utilisation du site
L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après.
Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.
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Description des services fournis
Le site a pour objet de fournir des informations concernant l'ensemble des activités de la société, notamment :
- Fabrication et installation de terrasses bois
- Pergolas
- Carports
- Bardages
- Extensions bois
- Aménagements extérieurs bois
La société s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations.
Les informations figurant sur le site sont données à titre indicatif et peuvent évoluer.
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- Un navigateur à jour
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Propriété intellectuelle
La société SAS DomeBulle, exploitant la marque La Planète Bois, est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment :
- Textes
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- Perte de marché
- Perte de chance
- Perte d'exploitation
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- D'un droit de suppression
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Droit applicable et juridiction
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La juridiction compétente est celle du ressort du tribunal compétent de Soissons, sauf disposition légale contraire.
Principales lois concernées
- Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
- Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
Lexique
Utilisateur : internaute se connectant au site.
Informations personnelles : informations permettant l'identification directe ou indirecte d'une personne physique.